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École des chartes » thèses » 2009

Le sceptre contre la crosse

La production favorable à la régale (1673-1682)


Introduction

Quand la querelle de la régale a troublé les relations entre le roi de France et le Saint-Siège, elle a offert aux chantres de l’autorité royale l’occasion de préciser les limites qu’ils plaçaient entre le pouvoir du pape et celui du roi. Au nom du droit de régale, le roi percevait les revenus d’un évêché vacant et nommait aux bénéfices sans charge d’âmes qui en dépendaient. Grâce aux travaux des pères jésuites Marc Dubruel et Pierre Blet, les étapes du conflit qui s’est joué sur le plan diplomatique sont désormais bien connues : que ce soit la décision prise par Louis XIV d’étendre la régale à tous les diocèses du royaume ou les trois brefs envoyés par Innocent IX au roi, ou encore les réunions de l’assemblée du clergé et la déclaration des Quatre articles de 1682, tous ces éléments disposent à présent d’études minutieuses. Mais la querelle qui s’est déroulée parallèlement sur le terrain des idées n’avait pas encore fait l’objet d’un examen approfondi, qui demande d’identifier les acteurs des controverses – et particulièrement les auteurs favorables à la régale, car les adversaires du droit royal ont déjà bénéficié au siècle dernier du regain d’intérêt pour le courant janséniste –, d’étudier les arguments employés de part et d’autre et surtout d’analyser les réactions du pape et du roi devant la production régaliste – encouragements, silences ou condamnations.

L’année 1682 a été choisie comme date butoir. En effet, à partir de la déclaration des Quatre articles, la régale quitte peu à peu le terrain diplomatique, et les controverses autour de la production favorable à la régale ne sont plus que des échos assez affaiblis de la querelle qui a agité les années 1673-1682.


Sources

L’histoire de la littérature régaliste peut s’appuyer sur des sources variées et abondantes. La Bibliothèque nationale de France conserve plusieurs textes favorables à la régale, manuscrits et imprimés. D’autres ont été repérés aux Archives nationales, dans les sous-séries G 8 82 et 83 qui abritent des papiers de Charles Maurice Le Tellier, et aux archives Vaticanes (fonds de la nonciature de France).

Le dépouillement de quelques correspondances a permis d’obtenir des renseignements sur l’élaboration, la diffusion et la réception de la production régaliste, mais il a fallu se contenter des correspondances politiques échangées par les cours de France et de Rome avec leurs diplomates (correspondance politique de Rome au ministère des Affaires étrangères et fonds de la nonciature de France aux archives Vaticanes). Dans le domaine des correspondances, le reste des investigations a dû se limiter aux éditions existantes, notamment aux correspondances de Colbert, de Le Camus et de Bossuet.

Enfin, les fonds de l’Index et du Saint-Office, conservés aux archives de la congrégation pour la Doctrine de la Foi, constituent un ensemble de sources privilégiées pour mesurer la portée des interventions des congrégations romaines dans l’histoire de la production régaliste.


Première partie
Auteurs régalistes et pouvoir royal


Chapitre premier
L’influence du pouvoir royal sur la production favorable à la régale

La production régaliste compte à peine une dizaine d’imprimés dans les années 1673-1682. La plupart des textes, même quand ils semblaient promis à la publication, sont restés manuscrits. Cette situation trahit une intervention royale : après avoir dans un premier temps soutenu et encouragé la littérature régaliste, Louis XIV a pris la décision de ne rien faire imprimer, comme il s’en explique, au début de l’année 1681, dans la correspondance de la cour de Versailles avec le cardinal d’Estrées qui effectue alors une mission à Rome. Deux raisons motivent cette décision : premièrement, le pouvoir royal craint la réaction de la curie pontificale devant des traités favorables à l’extension des droits temporels du roi de France, et il préfère éviter que les relations diplomatiques ne se détériorent davantage. En second lieu, les Français ne veulent pas remettre au pape un texte officiel en défense du droit de régale, de peur que le pape n’en tire occasion pour prétendre exercer une quelconque juridiction sur les affaires de France.

Chapitre II
1673-1680 : soutenue par la cour de Versailles, la production régaliste
milite pour l’extension de la régale aux abbayes

L’histoire de la production favorable à la régale, qui se calque sur les événements diplomatiques, peut se diviser en deux grandes périodes. La première couvre les années 1673 à 1680 : lors du déclenchement de la querelle, l’affaire de la régale n’est considérée que comme l’une des multiples causes de discorde qui ternissent les relations entre les cours royale et pontificale. Louis XIV et ses ministres n’hésitent donc pas à encourager les auteurs qui défendent le droit de régale. La littérature régaliste se place alors dans la continuité de la production des siècles précédents : les auteurs, magistrats pour la plupart, s’attachent à définir les prérogatives attachées à la régale en les étendant toujours davantage au profit de la couronne. Ainsi, entre 1673 et 1680, les régalistes désirent obtenir du roi un édit imposant la régale aux abbayes et non plus aux seuls évêchés. Derrière cette campagne, la présence des ministres du roi, et particulièrement celle de Colbert, se fait clairement sentir.

Chapitre III
1680-1682 : l’enjeu représenté à Rome par la régale
mobilise les efforts des Français

À partir de 1680, la situation s’envenime sur le plan diplomatique : Rome menace Louis XIV de sanctions ecclésiastiques et la congrégation du Saint-Office multiplie les condamnations. Pour la production régaliste également, la date de 1680 marque une rupture et l’entrée dans une seconde période : malgré l’instauration d’une nouvelle ligne politique qui consiste à empêcher toute publication sur la régale, la production régaliste connaît un élan considérable. La publication de deux traités antirégalistes qui paraissent en 1680 est cause de cet essor : à Rome, les frères d’Estrées craignent désormais l’influence, au sein du Sacré Collège, de la propagande des adversaires de la régale. César d’Estrées décide alors de contre-attaquer et de faire à son tour circuler des traités et des mémoires régalistes parmi les membres de la curie romaine. Pour les auteurs favorables à la régale, il ne s’agit plus seulement désormais d’encourager l’extension de ce droit en considérant son établissement comme acquis, mais il leur faut en défendre les fondements mêmes.

Chapitre IV
Les relais : magistrats et clergé

À l’origine des traités ou des mémoires sur la régale, on trouve la plupart du temps l’initiative des ministres de Louis XIV, en France ou à Rome. Ils peuvent s’appuyer sur des relais efficaces constitués par la magistrature et le clergé. Les magistrats ont toujours été les premiers partisans de l’extension de la régale. Mais l’image d’un Parlement qui refuse tout compromis à l’exercice du droit de régale, par opposition à un pouvoir royal plus modéré, demande à être remise en question, à la lumière surtout du dénouement du conflit : en janvier 1682, Louis XIV sollicite l’avis de trois magistrats du parlement de Paris et leur demande d’analyser les solutions proposées par l’assemblée du clergé pour mettre fin à la querelle. Or cette affaire fait apparaître une divergence d’opinions entre les trois parlementaires sur un sujet qui a la réputation de faire habituellement l’unanimité chez les magistrats. Deux des parlementaires sont prêts à accepter les principales concessions demandées par le clergé. D’autre part, cet événement dévoile une véritable mise en scène de la part de Louis XIV : le roi souhaite se servir du Parlement non pas comme d’un conseiller juridique, mais comme d’un instrument diplomatique. Il compte sur l’opposition de ses magistrats à tout accommodement avant de donner son propre accord aux propositions de l’assemblée, dans le but de souligner la valeur de la concession faite au clergé.


Deuxième partie
Étude de la littérature régaliste


Chapitre premier
Aperçu général

La production régaliste est constituée, dans sa très grande majorité, de manuscrits. Sur cent dix-neuf textes recensés, à peine une demi-douzaine sont des imprimés : les directives données par le pouvoir royal pour empêcher les publications sur le sujet ont été couronnées de succès. De plus, les auteurs régalistes utilisent peu le latin et lui préfèrent très largement le français, sanctionnant ainsi le recul d’une langue dont l’usage était encore fréquent dans la deuxième moitié du xvii e siècle dans la littérature juridique. En revanche l’emploi des citations connaît encore de beaux jours : le recours à des auteurs reconnus est considéré comme l’un des arguments les plus convaincants d’une démonstration. Or à partir du xvi e siècle surtout, les juristes français ont élaboré des théories très développées sur la régale. Une évolution importante s’est dessinée dans les deux siècles précédant la querelle : tandis qu’au début du xvi e siècle les jurisconsultes estimaient que la régale ne pouvait pas s’étendre à tous les diocèses du royaume, quelques auteurs de la fin du xvi e et du début du xvii e siècle ont commencé à concevoir des arguments en faveur de l’universalité de la régale. Ils contestent déjà la frontière traditionnellement établie entre le spirituel et le temporel dans le droit de régale : pour eux, la distinction n’intervient plus entre la perception des revenus, couramment appelée régale temporelle, et la collation des bénéfices, nommée régale spirituelle. Elle se situe au sein même de la collation des bénéfices, entre la nomination du roi, qui ne touche que le domaine temporel, et la mission ecclésiastique donnée par l’évêque qui relève pour sa part du spirituel.

Chapitre II
Prouver le bien-fondé d’un droit royal :
l’argumentation « parlementaire » en faveur de la régale

La distinction établie entre la pensée des évêques et celle des magistrats comporte une part d’arbitraire, puisqu’il n’est pas exclu que certains évêques comme le cardinal d’Estrées partagent des théories dont la substance s’est formée au sein du Parlement, ou que quelques magistrats soient en accord avec les avis des évêques. Mais ces dénominations laissent apparaître la qualité de la plupart des représentants des deux principales doctrines favorables à la régale.

L’analyse des arguments présentés par les magistrats pour démontrer le bien-fondé du droit de régale s’appuie essentiellement sur l’imposant Traité de la régaleécrit en 1681 par un conseiller au parlement de Paris, Nicolas Favier, mais cet examen détaillé n’exclut pas les comparaisons avec d’autres textes. Les raisonnements proposés lors de la querelle sont l’aboutissement d’une lente progression des idées vers l’universalité de la régale et sa nature temporelle : grâce aux réflexions de leurs prédécesseurs, les parlementaires tombent d’accord sur les fondements et la nature de la régale. Ce droit royal est fondé sur quatre principes dont l’origine est presque aussi ancienne que la couronne de France : la souveraineté des rois et les droits de fondation, de garde et de seigneurie. Comme toutes les églises du royaume sans exception relèvent de ces quatre droits, la régale s’étend de manière universelle sur les diocèses de France.

Chapitre III
Évêques et magistrats, deux visions opposées ?

Alors que les théories des magistrats sur les fondements de la régale présentent un ensemble plutôt homogène, les avis des évêques offrent davantage de divergences. Les membres du clergé abordent en effet la question sous un angle moins juridique et plus pratique que les magistrats : ils ne cherchent pas tant à démontrer la légitimité des droits du roi ou du pape qu’à trouver les conditions d’un accord. Finalement un seul point rassemble les suffrages de l’ensemble des évêques dont les avis sont ici étudiés : tous pensent que le roi ne peut pas exercer le droit de régale sans le consentement au moins implicite de l’Église. C’est là que se situe la frontière entre la pensée des magistrats et celle des évêques et c’est le principal critère qui permet de classer les différents textes favorables à la régale : ainsi 70 % des textes recensés défendent le point de vue des parlementaires, qui considèrent la régale comme un droit de la couronne. Les autres, affirmant la nécessité du consentement de l’Église, critiquent la théorie de l’universalité de la régale. Mais pour le reste, la distinction entre évêques et magistrats est souvent assez marginale : des membres du clergé se montrent influencés par les parlementaires qui se sont réservé le monopole des réflexions sur la régale jusqu’au milieu du xvii e siècle. Des évêques, comme Étienne Le Camus, n’hésitent pas à reprendre des arguments formés par les juristes et la plupart des prélats acceptent par exemple la nouvelle distinction établie à la fin du xvi e siècle entre le domaine spirituel et le domaine temporel dans le droit de régale.

Chapitre IV
La rhétorique au service de l’autorité royale

Pour les magistrats, la querelle de la régale est surtout l’occasion d’aborder la délicate question des relations entre le pouvoir royal et le pouvoir pontifical. Dans un premier temps, les régalistes se penchent sur l’autorité du pape et affirment que l’intervention du pape dans une affaire temporelle est malvenue. La plupart des auteurs s’arrêtent là, mais quelques-uns, comme Roland Le Vayer de Boutigny, cherchent en plus à définir le domaine d’intervention du roi dans les questions spirituelles. Pour Le Vayer, la question de la régale sert de prétexte pour échafauder l’une des théories les plus accomplies du gallicanisme. Il résume sa pensée par un axiome que bien des régalistes accepteraient de ratifier mais que peu d’entre eux se hasardent à énoncer : « En tout ce qui est de la foi, l’État est subordonné à l’Église, de même en tout ce qui n’est pas de foi, l’Église est subordonnée à l’État » ( Dissertations de l’autorité légitime des rois en matière de régale, Cologne, 1682, p. 149).


Troisième partie
Diffusion et réception des écrits régalistes


Chapitre premier
Diffusion et circulation des écrits et des thèmes régalistes

Les Français comme les Italiens manifestent un vif intérêt pour une littérature qui met en jeu le pouvoir du pape et celui du roi : les livres qui parviennent à l’impression connaissent une bonne diffusion. En revanche, à peine un quart des textes manuscrits ont circulé à la fois en France et en Italie ; cette répartition traduit le souci des auteurs régalistes d’adapter leur production à deux publics différents.

Mais l’affaire de la régale ne se limite pas à la France et à l’Italie. Elle connaît des répercussions dans le royaume d’Espagne et en Angleterre. En effet, les théoriciens favorables à la régale comparent l’exercice de ce droit en France avec son usage dans les pays voisins. Ils en concluent que la régale de France est plus modérée que celle qui est exercée en Angleterre ou à Naples et que le pape n’avait donc aucune raison d’intervenir en France. De leur côté, les Anglais considèrent la question avec intérêt puisqu’ils s’interrogent sur les possibilités de schisme.

Chapitre II
Les réactions suscitées par la production régaliste

Si les auteurs favorables à la régale citent sans cesse les juristes du xvi e et de la première moitié du xvii e siècle, ils ne font presque jamais mention de leurs contemporains : chaque régaliste donne l’impression d’être le premier à aborder sérieusement la question en son temps.

Dès qu’un écrit régaliste a été connu à Rome, il a fait l’objet d’une réfutation. Deux mémoires ont provoqué d’importantes controverses ; il s’agit d’un écrit distribué aux cardinaux de la curie romaine par le duc d’Estrées en février 1681 et d’un mémoire dû à la plume du cardinal De Luca. À Rome, la majeure partie des polémiques sur la régale se sont limitées à ces deux textes : pour le reste, les débats ont la plupart du temps pu être étouffés dans l’œuf grâce à la politique mise en œuvre par le pouvoir royal.

Chapitre III
Les condamnations de l’Index et du Saint-Office

Cependant, outre l’outil classique de la réfutation, la cour pontificale dispose d’autres moyens éprouvés pour faire entendre sa voix dans les différents débats : les censures infligées par les congrégations romaines, principalement celles du Saint-Office et de l’Index, connaissent en effet des répercussions sur la scène diplomatique et prennent facilement une tournure de nature politique. Cet aspect de la politique pontificale avait peu été étudié. Il permet de porter un regard plus complet sur l’histoire de la régale, en mettant au jour les raisons des interventions romaines et les procédures des condamnations, et en montrant jusqu’à quel point un décret de la congrégation de l’Inquisition est lié aux événements diplomatiques et politiques.

Les livres imprimés sur la question de la régale étant très peu nombreux et les ouvrages connus à Rome l’étant encore moins, l’occasion d’intervenir dans l’affaire ne s’est pas présentée souvent aux deux congrégations, qui ont reporté leur intérêt vers trois directions : condamnation des arrêts du parlement de Paris, projet de censure du procès-verbal de l’assemblée des évêques de mai 1681 et examen d’ouvrages traitant de sujets délicats comme l’autorité des évêques dans leurs diocèses ou les pouvoirs respectifs du pape et du roi. Le petit nombre d’interventions du Saint-Office ne traduit donc pas un manque d’intérêt des milieux romains pour l’affaire de la régale. À l’Index comme au Saint-Office, les interventions personnelles du pape se sont toujours révélées décisives.

Divers modes de procédures du Saint-Office sont ici mis en lumière, principalement à propos de la condamnation d’un arrêt prononcé le 2 août 1679 par le parlement de Paris sur la régale : les cardinaux ne se sont alors pas contentés d’une simple relation comme dans d’autres cas de régale, mais ils ont énoncé leur verdict en s’appuyant sur des propositions tirées de l’arrêt et sur les notes théologiques proposées par quatre censeurs. Cette affaire livre bien des indices sur la pensée des théologiens du Saint-Office, car ils n’ont pas consigné leurs avis dans des ouvrages comme pour l’affaire du probabilisme où les vota fournissent peu de renseignements complémentaires. Les condamnations de l’arrêt du Parlement et celle des ouvrages du P. Maimbourg mettent en valeur les liens entre les interventions des congrégations romaines et la situation politique ; au sein de la curie, c’est un nombre relativement réduit de cardinaux qui règle les affaires de la régale, sur le plan diplomatique – rédaction et envoi des brefs – comme sur le plan plus théologique que constitue la condamnation des ouvrages régalistes.


Conclusion

Louis XIV et son entourage ont tout fait pour empêcher l’éclosion d’une guerre de plumes. En fin de compte, les débats provoqués par les écrits régalistes ont été beaucoup plus sereins que la déclaration de 1673 et les brefs du pape ne le laissaient prévoir. Comme la politique royale, la politique pontificale à l’égard de la production régaliste est restée essentiellement liée aux aléas diplomatiques et c’est pourquoi elle n’a pas été exempte d’hésitations et de replis.

De la thèse de la régale universelle aux affirmations gallicanes, il n’y a qu’un pas. Si les idées répandues par les auteurs régalistes ne sont pas nouvelles, elles ont trouvé dans la querelle leur terrain d’expression en même temps qu’un moyen de diffusion. Le clergé et le Parlement s’accordent sur le gallicanisme dit politique, qui réside dans l’affirmation de la souveraineté absolue du roi au temporel. En revanche, les uns et les autres ne partagent pas les mêmes idées à l’égard de l’autorité du roi dans le domaine ecclésiastique, et c’est là que se trouve la différence principale entre les deux positions : les magistrats désirent que le roi se passe de l’accord du pape, qui apparaît essentiel aux membres du clergé.

La querelle a pu exercer une influence durable sur les réflexions sur le pouvoir spirituel et le pouvoir temporel. Par la suite, les auteurs qui s’intéressent à la question de l’autorité aiment à s’inspirer des idées développées à la faveur du conflit de la régale.


Pièces justificatives

Édits royaux sur la régale. — Propositions tirées de l’arrêt du Parlement du 2 août 1679 et qualifications des censeurs du Saint-Office. — Avis d’Achille de Harlay, Chrétien François de Lamoignon et Denis Talon sur les propositions de l’assemblée du clergé (janvier 1682).


Annexes

Inventaires des pièces d’Achille de Harlay et de Charles Maurice Le Tellier sur la régale. — Inventaire détaillé des pièces sur la régale conservées dans la série Stanza Storica du Saint-Office. — Biographies des auteurs favorables à la régale. — Liste des textes favorables à la régale. — Biographies des membres des congrégations romaines du Saint-Office, de l’Index et de la Régale.